Brûlage des déchets
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Le brûlage en plein air des déchets et détritus de toute nature est rigoureusement interdit.
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Chasse
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Chiens dangereux
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Les chiens susceptibles d’être dangereux sont classés en 2 catégories : chien de garde et de défense (2ème catégorie) et chien d’attaque (1ère catégorie). Il s’agit notamment des races suivantes : american staffordshire terrier (également appelés pit-bulls) – mastiff (communément appelés boerbulls) – tosa – rottweiler. Règles à respecter :
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Cimetière
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Tarifs 2021 (délibération N° 2021/09-04-05) Concession : Pas de concession à perpétuité Un caveau communal d’attente peut être mis à disposition gracieusement pour une durée de 4 mois maximum Colombarium : Jardin du souvenir (dispersion des cendres) : 50 €
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Défibrillateur
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Un DEA (défibrillateur entièrement automatique) est fixé sur le mur de la Sorbonne, place de l’église.
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Distillation
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Tarifs 2021 (délibération N° 2021/09-04-05) Par jour : Campagne de distillation 2020/2021 – Préfecture du Doubs
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Nuisances sonores
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Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du DoubsLes travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
– Du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30
– Les samedis de 9h à 12h et de 15h00 à 19h30
– Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00